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Marques déposées par la société étrangère SCOTT BADER COMPANY LIMITED
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QUALIPRINT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALIPRINT
SCOTT BADER COMPANY LIMITED, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
93497537
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2013

Présentation de la marque QUALIPRINT

Déposée le 21 décembre 1993 par la société étrangère SCOTT BADER COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIPRINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la société étrangère SCOTT BADER COMPANY LIMITED domicilié(e) Wollaston Wellingborough NORTHAMPTONSHIRE NN9 7RL,Royaume-Uni (dossier no 2247986) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43, rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2247986) - 75012 - France.

La marque QUALIPRINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALIPRINT est expirée depuis le 13 août 2013.

SCOTT BADER COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : TEXIPOL , TEXILAC , TEXICRYL , POLIDENE , TEXICRYL , TEXIGEL , TEXICOTE , CRYSTIC , CRESTAPOL , CRYSTIC


SCOTT BADER COMPANY LIMITED, société de droit britannique - Wollaston Wellingborough NORTHAMPTONSHIRE NN9 7RL,Royaume-Uni (dossier no 2247986) - Royaume-Uni


CABINET LEPEUDRY - 43, rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2247986) - 75012 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-52

Renouvellement sans limitation le 13 août 2003 n°2247986 - Publication au BOPI 2003-08-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Polymères sous forme solide, liquide, émulsions ou gels en tant que substances chimiques et pour l'usage dans la fabrication et/ou le traitement du papier, de films transparents, de textiles et dans la fabrication d'adhésifs, de peintures, et autres revêtements de surface similaires, d'encres d'impression pour le textile, d'agents épaississants, de floculants et de dispersants